Articles avec le tag ‘Etat’

Antimafia à Paris : le 22 mai hommage à Giovanni Falcone

Samedi 22 mai à 10h, le ciné-club Anteprima consacre une séance spéciale sur la Mafia. A l’occasion du dix-huitième anniversaire de l’assassinat du juge Giovanni Falcone (le 23 mai 1992 cf . Bon anniversaire Giovanni) sera projeté « Placido Rizzotto » (syndicaliste assassiné par la mafia) de Pasquale Scimeca (2000, 110’, VO sous-titrée en anglais).

Le film sera suivi d’un débat avec Mario Vaudano, magistrat italien ami et ancien collaborateur de Giovanni Falcone.

Cette séance est organisée en collaboration avec les associations : « Libera / Flare (Freedon Legality and Rights in Europe) », « Collettivo 5.12 (un gruppo di organizzatori del No B Day parigino) » et l’« Associazione Democratici Parigi ».

S’agissant d’un film inédit en France, une enveloppe sera donc à l’entrée pour ceux qui souhaiteraient contribuer aux frais  de transport de la copie importé d’Italie pour l’occasion.

N’ayant pas trouvé d’extrait correct, je vous propose un extrait (en italien) du téléfilm « capo dei capi » avec trois scènes :

1. Les syndicalistes et les payans chassés par les forces de l’ordre

2. Le tête à tête avec les mafieux Michele Navarra (le vieux MEDECIN au chapeau), Luciano Liggio et le jeune Toto Riina

3. L’enlèvement et l’assassinat du syndicaliste Placido Rizzotto :

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Le capitalisme produit-il de la mafia?

Ce numéro de la revue Illusio dont la thématique est « Mafias et comportements mafieux » se donne pour objectif de comprendre quelles sont les relations entre ce que l’on nomme généralement le crime organisé et le système capitaliste…. cliquez sur le lien suivant pour avoir le compte rendu et le sommaire : publication indépendante
Il s’agit d’une publication scientifique très dense. Même si je n’ai pas tout lu, les articles de Jean de Maillard  (cf. L’arnaque) ou celui de Clotilde Champeyrache donne le ton. C’est du « sérieux »! Je me serai bien vu faire un papier sur « mafias italiennes et Calcio » au chapitre « l’honorable famille sportive » ou encore « l’Etat de droit produit-il de la mafia? » au chapitre « société criminelle »…  ce n’est que partie remise.
Il ressort de mes premières lectures que l’ouvrage tend à montrer la mafia comme une criminalité systémique, ce que je défends, cliquez sur les liens suivants :

L’Arnaque de Jean de Maillard

Par Thierry Colombié, interview exclusive de Jean de Maillard, vice-président du Tribunal de Grande Instance d’Orléans (France). Enseignant à Sciences Politiques (Paris), Jean de Maillard a écrit plusieurs livres sur la criminalité économique et financière dont « Un monde sans loi » chez Stock, un ouvrage référence sur le blanchiment d’argent – @ 30 avril 2010.

A la suite de la grave crise financière de 2008, et le terrible impact sur les Etats européens (Espagne, Grèce ou Portugal), « l’Arnaque de Maillard » pourrait devenir, comme en son temps le théorème de Pythagore, la référence universelle pour expliquer la déliquescence de la planète finance. Alors que les spéculateurs se délectent de la situation grecque, se frottant les mains à l’idée de voir plonger l’Euro et de fondre sur les autres Etats européens, Jean de Maillard explique comment et pourquoi les Etats ont favorisé la fraude à l’échelle internationale. Et ce n’est pas fini. Comme le dit, ici, en exclusivité l’auteur de « L’Arnaque : la finance au-dessus des lois et des règles » (Gallimard – avril 2010) : « Désormais, les fraudes sont réalisées à peu près exclusivement par les comptables, les directeurs financiers et les P-DG, les auditeurs, le tout sous le regard indulgent et distrait des organes publics de contrôle qui laissent faire avec indifférence. C’est à partir de ce moment qu’on entre vraiment dans l’arnaque dont je parle : le système lui-même produit les fraudes, comme mode de gestion de l’économie, en l’espèce l’économie du numérique essentiellement, mais ensuite de la finance dans son ensemble»

Lire l’interview ? Cliquez sur le lien suivant : http://www.thierry-colombie.fr/page.php?54

Publication : la mafia vue par les sciences politiques

Revue Pouvoirs : 132 janvier 2010 – 224 pages – Le crime organisé

Les organisations criminelles cherchent et exercent des pouvoirs. Certaines d’entre elles disposent d’une influence sur le politique et l’économie d’abord parce qu’elles visent à protéger et développer un commerce illégal. Que se passe-t-il lorsque le crime est organisé comme une entreprise ? Prenant appui sur les échelles locales et internationales, Pouvoirs fait le point sur la question.

Fabrice RIZZOLI – Pouvoirs et mafias italiennes. Contrôle du territoire contre Etat de droit

Pouvoirs n°132 – Le crime organisé – janvier 2010 – p.41-55

Les quatre organisations mafieuses italiennes sont des entités politiques séculaires qui contrôlent un territoire par l’application d’une violence systémique. Elles accumulent des capitaux et infiltrent l’économie légale. Sans cesse à la recherche du consensus social, elles forment avec leur complice un corps social criminel, la « bourgeoisie mafieuse », qui conditionne fortement la vie politique. L’État de droit italien n’a de cesse d’endiguer cette concurrence. Abstract

Référence électonique : Fabrice RIZZOLI, « Pouvoirs et mafias italiennes. Contrôle du territoire contre Etat de droit », Pouvoirs, revue française d’études constitutionnelles et politiques, n°132, 2010, p.41-55. Consulté le 28-01-2010. URL : http://www.revue-pouvoirs.fr/Pouvoirs-et-mafias-italiennes.html

Lobbying antimafia à Bruxelles

Le mardi 1er décembre, le groupe Flare (Freedom, Legality and Rights in Europe),  organisait une manifestion devant le Conseil des ministres de l’Union européenne à Bruxelles. Flare est le premier réseaux (issu de la société civile) contre le crime organisé  transnational.

La présence de Flare dans la « capitale » de l’Union avait pour but de convaincre les ministres de la justice des 27 pays de l’Union réunis en Conseil que les fonds confisqués au crime organisé doivent être utilisés à des fins sociales. Ce dispositif législatif utilisé en Italie donne des résultats encourageants (cf. De la saisie à la confiscation; de la mafia à l’Etat?).  Par exemple, la maison confisquée au chef de la mafia sicilienne, Salvatore Riina (cf. Leçon de communication mafieuse par Toto Riina) est aujourd’hui un centre culturel (cf. la Croix). De point de vue ciminologique, ce procédé est très efficace parce qu’il prive les mafieux de consensus social (cf. Les ‘ndrines et le consensus social).

Dans la rue, les militants ont joué à CONFISCOPOLIS, un jeu de société avec lequel on confisque des biens mal acquis.

Comme les photos en témoignent, la manifestation (autorisée par les autorités) fut une réussite et ce en dépit d’une première intervention de la police qui nous a fait  remballer. Le magistrat Luigi de Magistris nouvellement élu député européen, les médias, la police… et surtout le commissaire Jacques Barrot ont entendu le message. Ce dernier en particulier s’est déclaré favorable à la réutilisation des biens confisqués au crime organisé à des fins sociales (cf. déclaration)

Quartier général Confiscopolis
Confiscopolis
Le quartier général avait autorisé la manifestation jusqu’à 15h mais sur le terrain, les agents de police avaient un ordre de mission qui indiquait 13h. Il aura fallu l’intervention d’un officier de la police des renseignements généraux pour recommencer la manifestation.

Luigi De Magistris

Le député Luigi De Magistris
Press Commission européenne

Etats généraux de l’antimafia 2009

Dans le cadre de ma participation aux Etats-généraux de l’Antimafia à Rome (2009), voici la communication proposée :

LE TRAFIC DE CANNABIS EN FRANCE (english)

De l’inefficacité des politiques répressives dans un pays où la consommation de cannabis s’est banalisée alors que les peines pour consommation de stupéfiants sont les plus sévères d’Europe.

Préambule :
La jeunesse française n’est pas « à la dérive » mais la consommation du cannabis s’est banalisé et ce malgré la progressive augmentation des saisies de cannabis au cours de ces 20 dernières années.

1. Les faits :

Les sources concernant les filières du trafic de cannabis (la résine et non l’herbe) en France sont peu nombreuses. Elles proviennent de l’OCTRIS (l’office central pour la répression du trafic illicite des stupéfiants) et des Nations Unies. Elles sont essentiellement de nature quantitative parce qu’elles sont établis à partir des saisies1.

De ce point de vu, la France se place à la seconde place de l’Union européenne derrière l’Espagne (670 tonnes saisies en 2005) pour la quantité de cannabis saisi2 :

Les chiffres des saisies :
1990 : 21 tonnes
1997 : 67 tonnes
2004 : 107 tonnes
2005 : 85 tonnes
2007 : 50 tonnes
2008 : 74 tonnes

La quasi totalité de la résine provient du Maroc (pays qui produit 80% de la résine de cannabis fumée en Europe).

Cependant, seule 15% de la résine de cannabis qui arrive en France provient DIRECTEMENT du Maroc3. Les 85% restant proviennent d’Espagne en raison de la position géographique de l’Espagne qui est une lieu de passage privilégié.

La résine suit le parcourt suivant :
Elle est produite dans la région du Rif4 puis arrive dans les ports d’Agadir et de Casablanca pour emprunter la voie océanique ou dans les ports de Tanger et de Nador pour emprunter la voie méditerranéenne.
15% de la résine arrive directement dans les ports du Havre, de Nantes, et de Bordeaux. Le reste de la résine arrive en Espagne par tous les moyens navales possibles (barques de fortune, navires marchands, mini hors-bords…)

Une fois le 85% de la marchandise restante arrivée en Espagne, les trafiquants la font voyager  par la route. La majeure partie du cananbis transitent par camion « T.I.R. ». En effet, 57 tonnes saisies de cannabis sur les 85 de 2005 l’ont été sur ces camions.

Les autres tonnes sont en partie acheminées par les « go fast » qui sont un des moyens d’approvisionnement des trafiquants des quartiers dit sensibles en France. Les « go fast » sont les moyens d’acheminement les plus médiatisés ce qui participe à la stigamatisation des « cités » de banlieues.5

2. Le problème : une répression qui concerne essentiellement la vente au détail

Le cannabis est la drogue la plus trafiquée. Il recouvre à lui seule la moitié des interpellations pour trafic de stupéfiants6. Par exemple en 2008, 71% des interpellations concernaient le trafic de cette substance7.

Le problème est que les saisies concernent dans 8 cas sur 10, des quantités inférieures à 20 grammes!

La majeure partie des arrestations concernent des cas de revente au détail voir des personnes qui consomment et revendent, soit 67% des 13.000 trafiquants8.

En 2008, en France les interpellations pour trafic de cannabis par rapport aux précédentes années sont en forte augmentation avec 19.685 interpellations9.

Ce sont donc les réseaux locaux les plus exposés à la répression. Il existe peu de sources quant à ces réseaux, même si une étude propose une typologie en trois catégories10 :

-Le modèle familial
-Le modèle « entrepreneurial »
-Le réseau de proximité, constitué souvent de cessions gratuites.

D’après cette étude, le réseau de proximité est le plus répandu au sein de la jeunesse française, même si ces trois réseaux sont perméables. Les réseaux de proximité peuvent se transformer en modèle d’entreprise et vice et versa.

Ces réseaux locaux d’approvisionnement montre une grande flexibilité face à la répression. En cas de démentellement d’une structure, la capacité de régénération est très forte.

Le chiffre d’affaires du trafic de cannabis en France est évalué entre 745 et 832 millions d’euros pour l’année 2005. Cette estimation est calculée à partir d’une étude croisée selon les déclarations des sommes dépensées par les consommateurs.11

Pour conclure :

Du point de vue de la santé publique, la banalisation est un problème sérieux. En dépit d’une forte répression, le cannabis est devenu un produit très disponible (très présent sur le marché) et très accessible (facile à trouver).

Du point de vue géo-criminel, derrière les petits et moyens réseaux d’approvisionnement qui subissent la répression, se  cache la criminalité organisée française basée en Espagne puisque 3/4 du cannabis saisi, passe par l’Espagne via camions.12
Comme elle est organisée, la répression enrichit le crime organisé français au lieu de l’affaiblir.

Quelques pistes pour améliorer la situation en cliquant su ce lien : Contre les mafias : la régulation publique de la drogue

1Michel Gandilhon, Abadalla Toufic, Helène Martineau, Povenance et fillière de trafic in Cannabis, (données essentielles sous la direction de jean Michel Costes (2007) Observatoire Franaçais des Drogues et des Toxicomanies, 2005, p. 66_72, www.ofdt.fr
2Octris (Office Central de Répréssion du Trafic Illicit de Stupéfiants)
3OCTRIS, Usage et trafic des produits stupéfiants en France en 2005, Paris, Ministrère de l’Intérieur et de l’aménagement du territoire, Direction nationale de la police nationale, Direction centrale de la police judiciaire, 2006, 123 pages.
4Région du Nord du Maroc où se concentre la culture du cannabis, couvre environ 20.000 m², ce qui représente 2.7% de la superficie totale du royaume du Maroc, et 6% de la popultaion. A cheval sur 5 provinces, elle est traversée d’est en ouest par la chaîne montagneuse du Rif.
5D’après les groupes d’intervention régionaux (GIR), le dispositif anti-traffic créé en 2002, 5.4 tonnes ont été récupérées depuis 4 ans dans les « banlieues » françaises
6Voir note de bas de page n°3
7http://www.ofdt.fr/ofdtdev/live/produits/cannabis/offre-1.html#aff_rech
8En 2005, une proportion qui reste stable depuis la fin des années 1990
9http://www.ofdt.fr/ofdtdev/live/produits/cannabis/offre-1.html#aff_rech
10S. Aquatias, « Achat et vente de cannabis au niveau local », in : Cannabis: Qules effets sur le comportement et la santé, Paris, INSERM, Coll Expertise Collective, 2001, p. 403-415
11Voir note de bas de page n°1. Pages 74-75
12Voir note de bas de page n°1. Page 64

Les services de renseignement italien et les mafias

Dans la nuit du 7 décembre 1970, l’italie devait devenir une dictature comme en Grêce, l’Espagne et le Portugal. Le coup d’Etat organisé par le prince Valerio Borghese échoue mais la République italienne avec sa magistrature indépendante, fait vite la lumière sur cette évènement et ce, même si la participation des mafias sera médiatisée bien après. Retrouvez un extrait de la thèse de doctorat de science politique (cf.Mafias italiennes et relations internationales) qui développe le rôle des mafias italiennes dans ce coup d’Etat avorté :

 » … Pour donner le départ du coup d’Etat Borghese, les 6 et 7 décembre 1970, une série d’attentats contre des églises, des supermarchés, des sièges de partis politiques et à la préfecture de police à Reggio ravivaient à nouveau un climat de guerre. Si le coup d’Etat réussissait, l’Italie aurait du se transformer en régime autoritaire. Pour cela les putschistes devaient s’emparer du Quirinale, le bâtiment présidentiel à Rome, de la Rai ainsi que de nombreuses casernes dans tout le pays. Des témoignages sérieux et concordants devant la Commission parlementaire contre le terrorisme font état de la présence des militaires haut gradés prêts à prendre le contrôle de casernes dans toute l’Italie. D’autres témoignages démontrent la mobilisation des mafieux calabrais résidant à Milan et disposés à prendre les rênes de la ville même. A Reggio, les mafieux et les militants d’extrême droite avaient des uniformes de carabinier à distribuer.

A Rome, des tueurs de Cosa nostra [la mafia sicilienne] avaient débarqué par avion dans la nuit du 6 au 7 décembre 1970 afin de neutraliser le chef de la police, ce qui a été confirmé plus tard par des collaborateurs de justice. Ils ont été accueillis par Salvatore Drago, médecin de chambre du ministre de l’intérieur. Le 7 décembre au soir, le prince Borghese arriva avec des hommes armés au ministère de l’Intérieur. Cependant, ce serait lui-même qui aurait donné un coup de téléphone avant de donner le contrordre de mettre fin à l’opération au dernier moment.

Il est désormais acquis que le prince Borghese avait noué des contacts avec des agents de la CIA, en particulier un ancien officier nazi, ainsi qu’avec Lucio Gelli, le grand maître de la loge P2 [ loge maçonnique clandestine et subversive, cf. Hommage à Carlo Alberto Dalla Chiesa ]. Certaines hypothèses font état du fait que les Américains auraient retiré leur accord au coup d’Etat au dernier moment. D’autres affirment que Lucio Gelli manipulait le prince Borghese afin d’obtenir des garanties de la Démocratie chrétienne. Il est fort probable le prince Borghese savait que le coup d’Etat n’irait pas à son terme. Dans tous les cas, l’intimidation prit ses racines en Calabre avec la complicité de la ‘Ndrangheta [la mafia calabraise] et de Cosa nostra…« 

L’opération Tora Bora est l’énième action de la stratégie de la tension (1947-1989). Les services de renseignement italiens participèrent activement à cette stratégie. Le SIFAR, le premier service de renseignement des forces armées — largement financé par les industriels italiens — aurait fomenté un coup d’État en 1964. Le directeur du SID — Service d’information de la Défense, qui succède au SIFAR — fut impliqué dans l’attentat de Piazza Fontana en 1969 et dans le coup d’État Borghese. Après de tels évènements, on comprend que l’Italie ait réformé ses services de renseignement en 1977 puis en 2008. Pour en savoir plus sur ces réformes, cliquez sur le doc à gauche ; il s’agit d’un article paru au sein de la publication en photo en haut à droite Renseignement, Média et Démocratie).

MafiaS et trahisonS au regard des sciences sociales

Le vendredi 19 septembre, l’équipe du professeur Sebastien SCHEHR organisait un colloque sur la trahison au regard des sciences sociales (voir le programme en cliquant sur le document en PDF ci-contre). La trahison, un thème peu étudié à l’université, fut l’occasion de parler de l’univers mafieux. Voici un résumé de cette intervention :

 

Mafias et trahison(s)

De la trahison à l’état de droit

La trahison étudiée sous l’angle des mafias peut être envisagée de trois manières.

Le mafieux trahit dans la mafia pour obtenir une promotion au sein du clan. Par exemple, le sous-chef tue le chef pour prendre sa place… le dénonce au forces de l’ordre… (le mafieux trahit au sein de son clan pour obéir aux ordres ; un soldat trahit sont partenaire criminel parce que l’ordre lui a été donné de le tuer!)

Par ailleurs, le mafieux trahit au cinéma. Les représentations étant importantes dans la compréhension des phénomènes complexes, on prendra l’exemple célèbre du film le Parrain où la trahison est omniprésente.

Enfin, le mafieux trahit l’organisation toute entière en collaborant avec la justice et l’Etat (le dernier grand chef mafieux « repenti » Antonino Giuffrré en photo) devient un collaborateur de justice, ce que les journalistes nomment par commodité un « repenti ». Dans ce cas de figure, la trahison constitue un apport incontournable de la lutte antimafia.

1. Pour expliquer le processus de trahison chez un mafieux, il faut revenir à la définition de la mafia comme une organisation politique dont la principale ressource est la violence ; une violence systémique qui permet un contrôle panoptique (Michel Foucault) de la population. Une mafia dont la cellule de base est la « famille », régie pas des rites d’affiliation et qui est fondée sur le secret (« omertà » ou loi du silence). Le secret est central dans la politique mafieuse car il s’applique aux affiliés et à la société. Celui qui ne respecte pas le secret est punit de mort (cf. Le premier “cadavre exquis” des “ecomafias”).

2. Le « repenti » ou la figure du traître qui devient un collaborateur de justice.

Le mafieux trahit donc d’abord sa famille pour devenir un citoyen. Le « traître » est alors érigé en système de lutte antimafia pour le compte de l’état de droit ; la preuve qu’il existerait des trahisons heureuses… (cf. Le “repenti” rétablit l’Etat de droit en Italie).

Conclusion :

Désormais, la mafia n’est plus une organisation secrète. Les nombreux livres écrits par les magistrats antimafias sont des sources difficilement contestables.

La trahison des mafieux envers leur ancienne famille d’appartenance est un des meilleurs outils de lutte contre les mafias. Elle est une écharde dans le système mafieux qui a même essayé de créer de faux repentis pour déstabiliser le système (cf.La Sicilienne rebelle).

Le « repenti » trahit la mafia pour devenir un collaborateur de la démocratie et donc un citoyen. Cette mutation nous renvoie à l’idée que l’homme est perfectible, qu’il peut changer, une vision pas toujours la mieux partagée.

De la Scu (Sacra corona unita-mafia des Pouilles) à l’Etat de droit

Le 8 mars 2009, il est 6h du mat quant les forces de l’ordre pénètrent dans une habitation de Cassano Murge près de Bari. Les policiers réveillent et arrêtent Salvatore Caramuscio en photo (reconnaissez que les faits dépassent toutes les fictions hollywoodiennes). Originaire de Lecce et âgé de 40 ans, Salvatore Caramuscio est membre de la Sacra corona unita (la Scu), la mafia de la région des Pouilles (Exécution dans le centre de Bari). En 2003, il aurait assassiné le gérant d’un bar, ce qui lui vaut  d’être arrêté. Au mois de septembre 2008, la justice le libère car les délais de sa détention provisoire sont dépassés… délais qui auraient été mal calculés…. Accusé de meurtre, d’association mafieuse et de trafic de drogue, il opte pour la clandestinité tout en continuant le racket des commerçants.

Pour la petite histoire, au moment de se faire menotter, Salvatore Caramuscio a félicité les policiers « vous avez fait un travail de scientifiques ». En Italie, les mafieux sont souvent plus respectueux du travail des forces de l’ordre que ne l’est la classe politique.

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La nostalgique Serbie : en mouvement vers l’Union !

En ce 24 mars 2009 à Belgrade, deux jours après « l’anniversaire » des bombardements de 1999, l’ambiance est lourde1. Les manifestations nationalistes succèdent à celles des pacifistes. En passant devant le ministère de la Défense qui porte encore les stigmates des missiles américains (photo à gauche) on prend conscience que la Serbie est encore entre le passé et l’avenir. Il s’agit pourtant de résoudre cette contradiction pour que cet Etat intègre l’Union européenne, et ce dans l’intérêt de tous les pays membres.


Une Serbie, des territoires

Le nord du pays est animé par une capitale moderne et bouillonnante ; Belgrade, ville d’1,5 millions d’habitants. Le nord du pays est aussi caractérisé par la riche Voivodine aux multiples ethnies et aux sept langues. Le Sud du pays est un territoire sous-développé. En dépit des 64 millions de dollars versés par le gouvernement serbe depuis 2001 pour moderniser les infrastructures, le Sud connaît un important retard économique et un chômage endémique (30% de plus que la moyenne nationale)2. Dans le Sud, les tensions ethniques sont toujours vivaces. Le fossé qui sépare le Nord du Sud menace dangereusement l’unité nationale. Réduire les disparités entre les territoires est un enjeu majeur pour intégrer l’Union européenne. Si son action a permis des progrès au Portugal entre le Nord et le Sud ou entre l’Irlande et la Grande Bretagne, ce doit être possible en Serbie aussi.

La Serbie au cœur des Balkans

A l’échelle de la région, la Serbie est en retard sur ses voisins slovènes et croates. Si les longs délais pour intégrer l’Union ne posent pas de problèmes aux citoyens serbes, le maintien du visa pour les citoyens est vécu comme une humiliation. En franchissant les frontières au mois de mars dernier, j’ai pu me rendre compte des nombreux contrôles aux frontières croato-slovènes et serbo-croates, qu’on les traverse dans un sens ou dans l’autre. Ces quatre contrôles sont longs et peu probants en matière de sécurité car les bagages n’ont pas été fouillés.

Dans la mesure où la circulation des personnes est une donnée fondamentale pour le progrès des mentalités. Il semble que le maintien de visas pour le citoyen ressemble à une punition pour les errements du passé. Les autres États de la région ne jouent pas l’apaisement. Depuis 2006, le Monténégro a officiellement proclamé son indépendance et la dissolution de la communauté d’États de Serbie-et-Monténégro mais cet État est devenu un havre pour la diaspora Russe dont la réussite dans les affaires est souvent douteuse. La Macédoine, candidate à l’entrée dans l’Union mais devant régler le problème de son nom avec la Grèce… ne joue pas la carte de l’avenir en nommant son aéroport « Alexandre le Grand » et en prônant une politique populiste « d’antiquisation » de la société. Il s’agit de donner à la Macédoine des allures de grande nation Antique. Or, on sait que les projets de grande nation sont des motifs d’embrasement dans les Balkans. On ne peut que se féliciter de la position de la France prônée par le ministre de l’Immigration, de l’Intégration, de l’Identité nationale et du Développement solidaire, M. Besson, visant à soutenir la libéralisation des visas macédoniens à condition qu’il en soit de même pour les citoyens serbes, ce que le commissaire Jacques Barrot a annoncé le 7 mai dernier.

Enfin, à bien des égards, la situation en Bosnie, partagée en plusieurs républiques et n’ayant ni armée ni police commune, est plus inquiétante.

Le Kosovo au « centre » du monde

Avec objectivité et sans arrière-pensée, au Kosovo, le droit international n’est pas respecté. En effet, la résolution 1244 du 10 juin 1999, reconnaît l’appartenance du Kosovo à la République fédérale de Yougoslavie puis de l’Etat et Serbie et Monténégro (2003). Depuis ce texte, le Kosovo est géré par la MINUK administrée par l’ONU (18 000 soldats de la KFOR-OTAN). Or, le 17 février 2008, le Kosovo a déclaré unilatéralement son indépendance. Cette indépendance n’a pas été reconnue par Belgrade et la communauté internationale est très divisée. Comparaison n’est pas raison mais que se passerait-il si le Pays basque déclarait unilatéralement son indépendance ? Depuis, les tensions perdurent. Au mois de mars dernier, des journalistes ont révélé que des politiciens kosovars auraient versé un pot-de-vin de 2 millions de dollars à des officiels des Maldives pour que cet État reconnaisse l’indépendance du Kosovo3.

Il est vrai qu’aujourd’hui les deux communautés (serbe et kosovare) ne peuvent réellement vivre ensemble. Une séparation s’impose mais en tenant compte de la sécurité de chacun. Rappelons qu’en 2004, des pogromes anti-serbes ont eut lieu. Seule l’Union européenne peut soutenir la paix sur le modèle irlandais. La différence avec le Kosovo est qu’il est au cœur d’une confrontation géopolitique mondiale entre la Chine et la Russie d’une part et les États-Unis et l’Europe d’autre part (comme on peut le voir sur la carte de la reconnaissance du Kosovo dans le monde :

Kosovo      États reconnaissant formellement l’indépendance du Kosovo      États prévoyant de reconnaître formellement le Kosovo      États ayant exprimé leur neutralité ou ayant reporté la reconnaissance du Kosovo      États s’étant déclarés préoccupés par une déclaration d’indépendance unilatérale      États ayant déclaré ne pas reconnaître l’indépendance du Kosovo      États n’ayant pas exprimé de position

La criminalité en Serbie, une tendance lourde en évolution ?

A l’image de l’Italie, le crime organisé semble être une tendance lourde de la Serbie, située au cœur des Balkans. « Depuis son émergence en Occident au début du siècle et quel que soit le contexte politique régional le trafic d’opiacés est resté une donnée constante sur les routes des Balkans. Il fait intervenir une pluralité d’acteurs, politiques et économiques, balkaniques ou pas, regroupés en réseaux d’intérêts conjoncturels ».4 La Serbie est donc toujours un carrefour pour la criminalité européenne. Les mafias italiennes, russes, chinoises et bulgares ont désormais choisi Belgrade comme lieu de rencontre.

Par ailleurs, l’Europe reste impressionnée par l’assassinat du premier ministre Zoran Djindjic au mois de novembre 2003. Pour autant, à ce jour, les membres du commando ont été condamnés par la justice, ce qui témoigne d’une ambiance assez sereine. De manière unanime, les interlocuteurs interrogés sur place estiment que depuis la réaction de la justice, on respire un autre climat à Belgrade. Avant, les « pistolets » étaient en évidence à la ceinture ou sur le tableau de bord des rutilants véhicule 4×4. Aujourd’hui ces comportements sont caducs.

Le ministère de l’Intérieur dans son livre blanc affirme qu’il y aurait une trentaine de groupes à Belgrade, à Novi Sad, Novi Pazar, Jagodina, Nis, Zlatibor et Presevo, mais aussi à Bujanovac au Kosovo. Les groupes de Zemun (Belgrade) et de Novi Beograde (qui auraient de solides liens avec les mafias de la zone et les cartels latino-américains) sont les plus importants. Aujourd’hui, ce qu’est Belgrade pour la Serbie, Novi Beograde l’est pour la capitale.

En revanche, nous nous permettrons de douter des déclarations du ministre de l’Intérieur selon lesquelles ces groupes ne seraient pas liés à une criminalité économique et financière. Leur influence sur l’axe Belgrade-Zlatibor-Crna Gora est importante dans le racket et l’enlèvement de personnes mais aussi dans les secteurs des travaux publics et du recyclage de l’argent sale. Les entreprises de sécurité privées et les officines de paris ont pignon sur rue. Il est fort probable qu’elles financent une partie des campagnes électorales, ce qui renvoie la classe politique à ses responsabilités (voir dernier chapitre).

Si la fin de l’impunité « comportementale » est un progrès, le Ministère de la justice a des difficultés à incriminer les leaders criminels car les preuves font défaut. Or, la justice est la seule arme efficace pour combattre le crime organisé.

Le problème de la justice face au crime organisé et à la corruption

Le corps des magistrats est décrié comme « corrompu » mais en réalité, le problème est que les magistrats de province traitent souvent un trop petit nombre d’affaires. Ils restent aussi généralement toute leur carrière dans la même ville, voire le même tribunal. Les tribunaux sont majoritairement de petite taille et les magistrats n’ont pas toujours une activité suffisante garantissant leur compétence et l’efficacité de la Justice. Ils peuvent aussi avoir des liens trop proches avec certains de leurs justiciables qui les empêchent de rendre une justice impartiale. La magistrature n’est pas sélectionnée ni formée uniformément. Les différences d’un praticien à l’autre sont importantes ; certains étant très compétents et d’autres moins. S’ils manquent aussi parfois de spécialisation il doit être relevé qu’une section spéciale pour le crime organisé a été créée en 2003. Il manque encore un concours pour la magistrature, prévu mais dont le projet de loi n’a pas encore été soumis au Parlement5. Afin de pallier à ces défauts du système, le gouvernement vient de faire voter plusieurs textes visant à réformer la justice

– modification de la carte judiciaire et notamment le passage de 134 à 31 tribunaux de base,

– instauration d’une évaluation des magistrats,

– modernisation des statuts et augmentation de l’autonomie des conseils supérieurs des juges et procureurs par rapport aux autres pouvoirs,

– loi sur la confiscation des biens saisis à la criminalité organisée,

– obligation de déclaration de patrimoine pesant sur les fonctionnaires,

– instauration d’une responsabilité pénale des personnes morales,

– loi sur les marchés publics,

– création de l’agence de lutte contre la corruption.

Une loi transformant le Centre de formation judiciaire, qui ne délivre actuellement qu’une formation continue, en réelle école délivrant une formation initiale à laquelle on accèdera par concours est par ailleurs en préparation au ministère de la Justice.

La réforme dans les textes n’est qu’un début. Il faudra juger les faits. Les derniers gouvernements ont montré une certaine capacité à faire adopter des lois sans toujours en anticiper les conséquences ni donner l’impression de se soucier réellement de leur mise en œuvre. L’application de la nouvelle carte judiciaire, par exemple, exigera des moyens importants en logistique, budget et formation, pour que le remède ne soit pas pire que le mal.

Le gouvernement actuel donne des gages de bonne volonté à l’Union européenne en créant les institutions censées garantir l’Etat de droit ; il lui faut maintenant leur donner les moyens nécessaires (bâtiments, budget, personnels…) et y nommer des personnes réellement indépendantes, sauf à se décrédibiliser en les privant de toute efficacité. C’est semble-t-il le manque de moyens et de réelle volonté politique qui a poussé la personne pressentie pour diriger la future agence de lutte contre la corruption, à décliner cette offre. Par ailleurs la création d’une police judiciaire travaillant sous le contrôle des magistrats, n’est pas encore à l’ordre du jour.

Enfin, la justice n’est pas la seule institutions ayant des fonctions régaliennes à devoir lutter contre la corruption. La police, les douanes et l’armée sont attendues sur le terrain des réformes mais comme dans toute démocratie, le progrès dépend de la classe politique

La classe politique, véritable frein au changement

Le système parlementaire serbe fait la part belle aux partis même petits, qui peuvent exercer un chantage néfaste. Les élections législatives se déroulent au scrutin de liste à la proportionnelle à un tour, empêchant l’émergence d’une majorité forte et efficace. Lors de la dernière législature6, le parti des retraités a obtenu un poste de vice-premier ministre, pour quelques députés qui peuvent renverser la majorité, et fait pression sur le gouvernement pour augmenter les retraites, ce qui grèverait le budget en période de crise et créerait une nouvelle contrainte pour l’adhésion de la Serbie à l’Union. Pire, au début de chaque mandature, les députés nouvellement élus remettent leurs mandats à la direction de leur parti (une lettre de démission signée en blanc), leur enlevant toute velléité d’indépendance.

Par ailleurs, les députés sont attendus sur le terrain des réformes, en particulier celle des permis de construire qui voit les citoyens demander une dizaine d’autorisation7. Le rallongement des délais incite les citoyens à de tout petits actes de corruptions qui conditionnent les mentalités. Certains politiciens prônent cette réforme mais n’arrivent à obtenir gain de cause.

A une autre échelle, les soupçons de corruption des partis politiques sont assez élevés et ce parce que leur financement reste occulte malgré les lois récentes prises en la matière. La corruption a une influence sur la vie publique en Serbie et donc incidemment sur l’institution judiciaire, nommée par le Parlement, lui-même contrôlé par les partis.

Plus généralement, le comportement des hommes politiques vis à vis de la justice est décrié comme ne respectant pas son indépendance y compris au niveau institutionnel8, alors que celle-ci n’a pour but que de donner aux citoyens une garantie démocratique minimum. Il s’agit peut-être à l’heure actuelle, de l’élément le plus défavorable à la Serbie dans sa route vers les standards européens.

L’intégration de la Serbie sera longue mais freiner ce processus est contre-productif. L’Europe agira plus efficacement contre la classe dirigeante et influera sur les mentalités une fois que la Serbie sera dans l’Union européenne. Il ne sert à rien de stigmatiser la corruption en Serbie alors qu’elle semble encore plus prégnante en Bulgarie, pays déjà dans l’Union. La Serbie possède des ressources. Un tour sur le marché « asiatique » permet de voir que les minorités et en particulier les Rroms sont mieux considérés qu’en Roumanie, pays déjà dans l’Union9. Enfin, si l’Europe n’est pas la panacée à tous les problèmes des citoyens, elle a le mérite d’avoir imposé la paix; ce dont les Balkans ont un impérieux besoin sur le long terme.

1 Sur les lieux du 24 au 29 pour rencontrer des acteurs locaux.

2 Belgrade insight, friday, march 20 au thursday march 26, 2009 p. 3.

5 Le futur concours pour l’entrée dans l’école de formation devra, pour être réellement démocratique, être accessible à tout étudiant ayant obtenu son diplôme avec des épreuves anonymes et écrites, ce que toutes les universités ne proposent pas encore, et sans épreuve de pré-sélection effectuée par des personnes non indépendantes du pouvoir exécutif (pour devenir magistrat actuellement, il faut, avant d’être désigné par l’Assemblée nationale, être pendant quelques années assistant d’un juge ou procureur, ce qui ne peut se faire qu’avec l’accord du président du tribunal ou procureur de la République)

6 Suite à la crise gouvernementale provoquée par la déclaration d’indépendance du Kosovo, le 11 mai 2008, des élections législatives anticipées ont permis l’instauration d’un gouvernement pro-européen.

7Issu de la mentalité communiste (ou tout le monde devait avoir un petit emploi même sans grand intérêt), la pratique des petits des emplois perdure, multipliant les risques de corruption.

8 Une loi adoptée fin 2008, mettant fin à toutes les fonctions judiciaires au 31 décembre 2009 et prévoyant la redésignation, par le nouveau Conseil supérieur des tribunaux, de tous les juges, est contestée par ces derniers comme portant atteinte à leur inamovibilité et donc à leur indépendance, prévue par la Constitution.

9 Sur deux marchés couverts modernes, les trois communautés asiatiques, roms et serbes ont des stands officiels, ce qui témoigne d’un climat différent de celui rencontré dans d’autres pays. Pour connaître la situation des Roms, première minorité de l’Union Européenne : http://www.romeurope.org/

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